Mentions légales
Publication
: OPTIC est basé sur un développement logiciel réalisé par le Centre Régional Auvergnat de l’Information Géographique
Ce site est publié et mis à jour par l'équipe du Service Développement Numérique de la Région Rhône-Alpes.
Région Rhône-Alpes - Service Développement numérique
Direction des Politiques Territoriales
1 esplanade François Mitterrand - CS 20033 - 69269 LYON CEDEX 02
Tél. 04 72 59 43 11
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés ainsi que les représentations graphiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de notre équipe. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve : * de la gratuité de la diffusion, * du respect de l'intégralité des documents reproduits : pas d'altération ni de modification d'aucune sorte, * de la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Site internet OPTIC, date de la copie". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L'adresse du site doit impérativement figurer dans la référence. Pour d'autres utilisations, nous contacter.